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Marques déposées par Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
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Pictos Mouv'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pictos Mouv'
Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Etablissement public de santé
AlterEcoSanté, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4149795
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/01/2025
Pictos Mouv\' de Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes

Présentation de la marque Pictos Mouv'

Déposée le 12 janvier 2015 par Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AlterEcoSanté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pictos Mouv' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Les déposants sont Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Etablissement public de santé domicilié(e) Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AlterEcoSanté domicilié(e) 9 Boulevard de Maurens - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Direction de la Recherche domicilié(e) Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

La marque Pictos Mouv' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pictos Mouv' arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : H CHU NIMES , Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes , Méditasoins , Méditatendre , Méditamour , Méditamouv , Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes , Méditacalme , Méditascanne


Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Etablissement public de santé - Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France - SIREN 4

AlterEcoSanté, Société A Responsabilité Limitée - 9 Boulevard de Maurens - 31270 - CUGNAUX - France


Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Direction de la Recherche - Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils et instruments scientifiques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.